Envisager de devenir propriétaire est une étape engageante sur le plan financier et parfois sur le plan émotionnel. Pour vous aider à sauter le pas et vous rassurer, Zelidom vous permet de bénéficier sans frais supplémentaire, de garanties de rachat et de relogement dans les années suivants votre achat.
La garantie de rachat de votre logement neuf
Zelidom s’engage contractuellement à racheter votre logement à un montant minimum garanti en cas d’aléas importants de la vie.
Quelles que soient les évolutions du marché de l’immobilier, vous êtes assurés que Zelidom rachètera votre appartement ou votre maison à un montant minimum garanti si vous décidez d’avoir recours à la garantie de rachat.
Dans quels cas peut-on avoir recours à la garantie de rachat ?
Si au cours des 15 ans qui suivent votre achat immobilier (levée d’option d’achat) vous rencontrez l’un des évènements suivants, Zelidom pourra racheter votre logement, sous réserve qu’il soit bien votre résidence principale.
- Nouveau lieu de travail situé à plus de 70km du logement
- Divorce ou dissolution d’un PACS
- Décès de l’accédant, de son conjoint ou de l’un de ses enfants
- Chômage d’une durée supérieure à un an (attestée par l’inscription à Pôle Emploi)
- Invalidité reconnue (par carte d’invalidité ou par décision de la Commission des droits de l’autonomie)
Conditions financières de rachat de votre logement
Les 5 premières années à compter de la levée d’option
Le prix de rachat est égal au prix de vente du logement au moment de la levée d’option ou acte de vente.
Le prix de rachat peut être ajusté en fonction des frais de réparation et remise en état nécessaires à une nouvelle occupation.
Entre la 6ème et la 15ème année à compter de la levée d’option
Zelidom rachète votre logement au prix de vente du logement au moment de la levée d’option, minoré de 2,5% par année écoulée.
Exemple pour un achat en location-accession :
Si vous achetez votre logement 210 000€ et que vous souhaitez que Zelidom vous le rachète dans le cadre de la garantie, le prix de rachat sera de 204 750€
La garantie de relogement si vous ne pouvez pas rester propriétaire
Si vous ne pouvez pas rester propriétaire Zelidom peut vous proposer un logement en location, dans le cadre de la garantie de relogement.
Le délai et les motifs pour activer la garantie de relogement sont les mêmes que ceux de la garantie de rachat : elle peut être sollicitée les 15 premières années suivant la levée d’option d’achat et vous devrez justifier de votre situation pour y avoir droit.
Mise en œuvre de la garantie de relogement
- Zelidom dispose de 6 mois maximum pour vous proposer 3 offres de relogement adaptées à vos besoins.
- Vous aurez ensuite 1 mois maximum à compter de la dernière proposition pour en accepter une. Passé ce délai, la garantie de relogement cessera de s’appliquer.
- Vos revenus ne devront pas dépasser les plafonds de ressources HLM en vigueur.
Comment effectuer une demande de rachat ou une demande de relogement après la vente ?
- Vous devez informer Zelidom par lettre recommandée avec accusé de réception et justifier votre demande en joignant les éléments utiles selon la situation dans laquelle vous êtes.
- Votre demande doit être faite dans un délai de 12 mois maximum à compter de l’un des faits déclencheurs.
Dès réception de votre demande, Zelidom prend contact avec vous pour vous guider dans les actions à mener.
Les garanties liées à la construction de votre logement qui sécurisent votre achat
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Le label NF Habitat et la réglementation thermique en vigueur (RT 2012, RE2020…)
Un logement pérenne et durable contribue aussi à sécuriser votre achat et vous rassurer sur la valeur de votre bien dans le temps.
Les logements commercialisés par Zelidom respectent tous les dernières normes en matière de construction. Les résidences construites sont labellisées NF Habitat ou NF Habitat HQE.
Autrement dit, les appartements et les maisons dans le neuf sont mieux isolés, insonorisés et conçus qu’un logement plus ancien, ce qui vous permet de vivre dans un bien plus confortable, respectueux de l’environnement et surtout plus économe en énergie.
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La garantie de parfait achèvement, la garantie biennale et la garantie décennale
Ces 3 garanties sont liées à votre bien et engagent la responsabilité du constructeur après la livraison.
Vos questions, nos réponses
OUI. La garantie de relogement peut se cumuler avec la garantie de rachat.